Conditions Générales

Sauf indication contraire, tous les renseignements contenus sur www.pennyappeal.ca, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio et vidéo, sont protégés par le droit d'auteur et la propriété de Penny Appeal Canada. Ces renseignements sont destinés à un usage personnel et éducatif. Une exception notable est l'utilisation de toute image de stock sous licence, dont le droit d'auteur reste la propriété du concédant de licence d'origine ; lesdites images sont uniquement à des fins d'illustration et toutes les personnes représentées sont des modèles. Le matériel sous licence ne doit pas être téléchargé à des fins autres qu'un usage personnel et la republication, la retransmission, la reproduction ou toute autre utilisation du matériel sous licence est strictement interdite.

Sauf tel que prévu ci-dessous, les informations sur le site Web de Penny Appeal Canada ne peuvent être copiées, reproduites, transmises, affichées, distribuées, sous-licenciées, modifiées, stockées pour une utilisation ultérieure ou autrement utilisées en tout ou en partie de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite de Penny Appeal Canada.

Les utilisateurs peuvent faire des copies temporaires dans la mémoire RAM et le cache du disque dur d'un seul ordinateur selon les besoins pour naviguer sur le site Web, et l'utilisateur peut faire une impression permanente de chaque page du site Web à utiliser pour un usage personnel et non commercial.

Des extraits de ce site Web peuvent être copiés ou reproduits pour impression sans autorisation à des fins éducatives et non commerciales. Si des citations ou des extraits sont utilisés, une reconnaissance complète doit être adressée à Penny Appeal Canada. La reconnaissance complète comprend la citation du nom complet de Penny Appeal Canada, du titre et de l'URL de la page Web et de la date à laquelle l'information a été saisie.

Les informations sur www.pennyappeal.ca sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

Marque commerciale

Le logo, le slogan et les autres marques de Penny Appeal Canada sont des marques déposées de Penny Appeal Canada et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l'équipe de direction de Penny Appeal.